Guide & ressources sur la coordination SPS
Cette rubrique regroupe des contenus courts et pratiques pour comprendre, anticiper et organiser la coordination SPS dans les opérations de bâtiment et de génie civil.
Les ressources publiées sur csps.as-ist.fr sont volontairement synthétiques. Les développements longs, analyses approfondies et contenus nationaux de référence ont vocation à être publiés sur un site d’autorité distinct.
Comprendre rapidement votre besoin
Ces pages répondent aux questions les plus fréquentes avant de solliciter un coordonnateur SPS : suis-je concerné, à quel moment désigner, quelle catégorie, quels premiers éléments transmettre ?
Votre opération nécessite-t-elle un coordonnateur SPS ?
Identifier les situations dans lesquelles la question de la coordination SPS doit être posée : plusieurs entreprises, coactivité, site occupé, moyens communs, travaux en copropriété.
Catégories d’opérations SPS
Comprendre les catégories 1, 2 et 3, leur intérêt pratique, leurs conséquences et le lien avec la compétence du coordonnateur SPS.
Désigner un coordonnateur SPS au bon moment
Pourquoi la désignation en amont influence les choix de conception, les coûts, les protections permanentes, le PGC et le DIUO.
FAQ coordination SPS
Réponses courtes aux questions fréquentes : ravalement, toiture, responsabilité du CSPS, PGC, PPSPS, DIUO, catégorie, coût et première demande.
Guide stratégique
Guide stratégique pour les syndics et maîtres d’ouvrage en copropriété
Ce guide vise à clarifier les responsabilités, les points de vigilance et l’organisation des travaux en copropriété : coordination SPS, coactivité, site occupé, repérages avant travaux, PGC / PGSC, registre journal, DIUO et traçabilité.
Il s’adresse en priorité aux syndics et maîtres d’ouvrage en copropriété, tout en restant utile aux maîtres d’œuvre, gestionnaires immobiliers et acteurs concernés par des opérations en site occupé.
Comprendre la mission SPS
Ces pages expliquent le rôle du coordonnateur SPS, son cadre d’intervention, ses limites et les références réglementaires utiles.
Mission SPS
Comprendre la finalité de la coordination SPS, les phases conception / réalisation, l’obligation de moyens et le périmètre présenté sur ce site.
Rôle et cadre d’intervention
Clarifier les responsabilités respectives du maître d’ouvrage, de la maîtrise d’œuvre, des entreprises et du coordonnateur SPS.
Cadre réglementaire
Retrouver les références essentielles du Code du travail relatives à la coordination SPS : désignation, compétence, responsabilités et non-substitution.
Responsabilités, documents et travaux en copropriété
Ces contenus permettent d’aller plus loin sur les responsabilités des acteurs, les documents SPS et les situations fréquentes en copropriété ou en site occupé.
Coordination SPS en copropriété
Quand une copropriété doit-elle se poser la question de la coordination SPS ? Une lecture destinée aux syndics, conseils syndicaux et maîtres d’ouvrage occasionnels.
Responsabilités maître d’ouvrage, CSPS et entreprises
Maître d’ouvrage, coordonnateur SPS, maître d’œuvre, entreprises : comprendre les responsabilités distinctes dans une opération de bâtiment ou de génie civil.
PGC, PGSC, PPSPS, DIUO
Comprendre les principaux documents de coordination SPS : PGC, PGSC, PPSPS, registre journal et DIUO, sans confondre documents du coordonnateur et documents des entreprises.
Travaux en site occupé
Article à venir : pourquoi les opérations en site occupé demandent une vigilance particulière dans l’organisation, les accès, les circulations et les interfaces.
Contenus à développer sur le site d’autorité
Certains sujets nécessitent des analyses longues, des sources plus nombreuses, une veille renforcée et une validation plus stricte. Ils ont vocation à être publiés sur le site d’autorité dédié, plutôt que sur ce site de contact et de présentation.
Jurisprudence et condamnations
Analyses à venir : décisions, responsabilités, erreurs d’organisation et enseignements pratiques.
Coût global de la prévention
Analyses à venir : protections permanentes, coûts futurs, location de moyens provisoires, maintenance et intérêt économique de l’anticipation.
Principes généraux de prévention
Analyses à venir : application pratique des principes généraux de prévention aux choix du maître d’ouvrage, de conception et d’organisation.
Interventions ultérieures sur l’ouvrage
Analyses à venir : accès, cheminements, protections collectives intégrées, DIUO et décisions de conception.
Approfondissements à venir
Les contenus longs seront publiés avec un niveau de vérification renforcé : date de rédaction, sources vérifiées, références réglementaires contrôlées et suivi des évolutions.
Prendre contact
Pour une opération nécessitant une analyse du besoin en coordination SPS, le formulaire de contact permet de transmettre les premiers éléments utiles : nature des travaux, localisation, phase, catégorie si connue et contexte de l’opération.